Un nouveau centre d’audiences d’arbitrage à Paris

Un nouveau centre d’audiences ouvrira ses portes à Paris la première semaine de mars. Il a vocation à accueillir, dans un cadre confortable, prestigieux et confidentiel, des audiences d’arbitrage, de médiation ou d’enquêtes internes. La LJA l’a visité en avant-première.

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lors que Paris est considéré comme un siège important d’arbitrage sur la place internationale, l’infrastructure disponible pour tenir les audiences est, depuis un certain temps, trop limitée. La fermeture soudaine du centre d’audiences de la CCI en 2020 n’a pas arrangé la situation. Les entreprises et leurs conseils ont dû s’adapter, privilégiant alors des hôtels de luxe comme le Royal Monceau ou l’Hôtel du Louvre. Mais ces lieux se sont révélés inadaptés aux contraintes liées à ce type d’audiences susceptibles de durer plusieurs semaines et imposant une confidentialité totale des acteurs et des discussions. Et surtout, les établissements ont pris conscience du manque d’infrastructures parisiennes disponibles et leurs factures de location devenaient de plus en plus salées. En parallèle, l’IDRC de Londres a ouvert un grand complexe de salles d’audiences. Dès lors, de plus en plus d’acteurs de la place se sont tournés vers la capitale britannique pour tenir des audiences d’arbitrage dont le siège était français… Un comble !

Paris devait réagir. Deux des fondateurs de Delos Dispute Resolution, une institution d’arbitrage fondée en 2014 par un collectif de praticiens (cf. LJA 1353), ont donc entrepris d’y créer un nouveau centre d’audiences. Hafez Virjee, président de Delos Dispute Resolution, et Iain McKenny, managing director chez Profile Investment, expliquent : « Ce centre n’a pas vocation à être le centre d’une institution en particulier, mais celui de la communauté du droit pour leur permettre de tenir leurs audiences d’arbitrage, de médiation ou leurs auditions d’enquête interne dans un cadre neutre, confortable, prestigieux et confidentiel ». Pour y parvenir, il leur a fallu procéder à une levée de fonds auprès des acteurs de l’arbitrage en France, à Londres, à Singapour et d’autres juridictions clés. En tout ce sont 6,2 M€ qui ont été récoltés auprès d’environ 140 investisseurs, permettant de rénover et d’aménager des locaux absolument somptueux que la LJA a eu la chance de visiter en avant-première.

Transformer le paysage de l’arbitrage à Paris

C’est au troisième étage de l’immeuble du 92, rue Réaumur que les locaux sont installés. Un centre facilement accessible de la gare du Nord et de la gare de l’Est, à 15 minutes à pied de la Seine et des hôtels de luxe, et « entouré de restaurants délicieux », tient même à préciser Iain McKenny. Grâce à de grandes baies vitrées, la luminosité des lieux est exceptionnelle et la connectique est du dernier cri. Mais surtout, tout est fait pour assurer la confidentialité des échanges avec une étanchéité sonore parfaite entre chaque salle. Les arbitres ont même un salon qui leur est réservé et dans lequel ils peuvent se retrouver, sans avoir à croiser les conseils.

L’espace se répartit entre des pièces de diverses tailles. D’abord quatre grandes salles dont la superficie varie de 105 à 150 m² environ, avec 8 mètres de profondeur et 3 mètres ou plus de hauteur sous plafond. Les salles peuvent s’ouvrir par paires. Avec un arrangement en U, elles peuvent accueillir entre 72 et 80 personnes. Se suivent ensuite 12 salles de réunion, aménagées pour réunir de 9 à 18 personnes, avec des superficies allant de 25 à 55 m² environ. S’y ajoutent 4 cabines d’interprètes, dont deux « aveugles », ainsi que 2 bureaux visiteurs en plus, et une salle de reprographie.

À noter, l’espace peut également être aménagé pour de l’événementiel.

Une initiative d’ampleur qui a de quoi transformer le paysage de l’arbitrage à Paris.