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L’AMF souhaite des contrôles plus courts et plus thématiques

À l’occasion de ses vœux à la presse, le 18 janvier 2018, l’AMF a dévoilé pour la première fois la liste de ses priorités de supervision annuelles.

Lors des vœux de l’Autorité des marchés financiers (AMF), son président, Robert Ophèle, après avoir dressé le bilan de l’année écoulée, a présenté à la presse le plan stratégique de l’Autorité pour les cinq années à venir, intitulé Supervision 2022. Le président a expliqué dans son discours que le temps où l’AMF se consacrait en priorité à l’élaboration de la réglementation et au contrôle a priori était désormais révolu. L’Autorité entend ainsi déplacer une partie de ses efforts vers le suivi et le contrôle a posteriori. Pour la première fois, les journalistes présents ont été destinataires d’un document intitulé « Priorités de supervision 2018 », dans lequel l’AMF dresse la liste des points et des thématiques sur lesquels elle souhaite faire porter ses contrôles. « L’AMF va augmenter ses contrôles, il y aura plus de contrôles courts et plus de contrôles thématiques, a déclaré le président. Nous ne souhaitons pas infliger plus de sanctions, mais détecter plus rapidement les bonnes et les mauvaises pratiques afin de diffuser les premières ». Désormais, à chaque début d’année, ces priorités de supervision seront formalisées et rendues publiques, afin que les différents acteurs du secteur soient conscients des préoccupations de l’autorité.

Pour 2018, l’Autorité entend naturellement contrôler la mise en œuvre de la directive Marché d’instruments financiers (MIF2), entrée en vigueur au 3 janvier 2018, auprès de l’ensemble des acteurs du secteur. Mais d’autres questions seront ciblées lors de ces supervisions, notamment, pour les sociétés de gestion, celles de la valorisation des actifs, les cessions temporaires de titres, les fonds propres, les pratiques de stress test et l’information délivrée dans le cadre de la gestion socialement responsable. S’agissant des intermédiaires de marché, l’Autorité se penchera sur le principe de meilleure exécution, le reporting aux trade repositories et la détection d’opérations suspectes. Côté protection des investisseurs, c’est la gestion sous mandat qui sera observée ainsi que le placement, auprès de la clientèle, de ses propres titres. Le président de l’AMF a précisé que le corollaire de la formalisation de ces objectifs de supervision serait évidemment les enseignements qui seront tirés des actions de suivi et de contrôle réalisées chaque année et qui seront rendus publics.

Voir l’ensemble des priorités de supervision pour 2018 sur le site Internet de l’AMF

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