Airbus Safran Launchers vise les étoiles
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Cet article a été publié dans LJA Le Mag n°45 novembre/décembre 2016
Objectif : rester compétitifs sur le marché des lanceurs spatiaux, notamment face aux nouveaux arrivants tels que l’Américain SpaceX
Airbus Safran Launchers (ASL) a vu le jour. Après de nombreuses étapes et un calendrier qui s’est étalé de décembre 2014 à fin juin 2016, l’équipementier Safran et le constructeur aéronautique Airbus ont en effet mis un point final à la constitution de leur joint-venture à 50/50, leader européen des lanceurs spatiaux essentiellement dédié à la prochaine génération de lanceurs Ariane 6. Objectif : rester compétitifs sur le marché des lanceurs spatiaux, notamment face aux nouveaux arrivants tels que l’Américain SpaceX, en regroupant au sein d’une seule structure les deux principaux intervenants de la construction des lanceurs Ariane – Airbus fabrique les fusées, et Safran les moteurs. « Cette opération répond aux défis d’un marché devenu très concurrentiel, affirme Jocelyne Briec, General Counsel chez ASL. L’objectif était pour l’Europe de continuer à avoir accès à l’espace, c’est pourquoi Airbus et Safran ont décidé de regrouper leurs expertises. Cette intégration verticale a été pour l’Europe un signal extrêmement fort, et a eu beaucoup d’écho dans le monde spatial. »
La réussite de cette opération industrielle extrêmement lourde n’était pas garantie
La réussite de cette opération industrielle extrêmement lourde n’était pas garantie. D’où la mise en place d’un calendrier en deux temps assez complexe. « Il nous a fallu constituer cette joint-venture en deux phases, explique Edouard Eltvedt, Head of M&A au sein du département juridique d’Airbus. Une première, où seule l’activité programmatique des lanceurs civils, comprenant 450 personnes, a été transférée, puis une deuxième, où l’outil industriel a suivi – filiales, ressources, moyens industriels, participations. » « Afin que cette opération puisse être scindée en deux temps, il a fallu obtenir au préalable l’accord des autorités fiscales, ajoute Jocelyne Briec. La première phase était conditionnée à la réalisation effective de la deuxième. Heureusement, nous avons pu compter sur l’aide de nos conseils, notamment Clifford Chance côté Airbus et BDGS côté Safran, et sur la confiance de nos clients comme l’Agence spatiale européenne et la DGA. Leur soutien a été déterminant pour que l’opération se concrétise. »
Autre complexité du dossier, les nombreux accords réglementaires à obtenir, liés à la dualité civile/militaire de la filière spatiale. « Il nous a fallu parvenir à mettre en place un mécanisme de garantie et de protection qui soit satisfaisant pour l’État, au regard des actifs apportés. L’État souhaitait que ce mécanisme soit juridiquement protecteur à très long terme, tout en préservant l’équilibre et la nature des deux groupes, détaille Laure-Anne Levivier, Head of Corporate Legal and M&A chez ASL. Par ailleurs, outre les négociations entre les deux groupes, des intervenants extérieurs sont entrés très tôt dans la boucle, en particulier au travers des différents corps d’état. » « Airbus et Safran ont très vite eu en tête de parvenir à gérer l’intégration, de sorte que même au travers du découpage en deux phases la joint-venture puisse être totalement opérationnelle à la date de chacun des closings », précise pour sa part Véronique Aubert, Deputy Group General Counsel au sein du département juridique de Safran.
Prochaine étape : le rachat par ASL des 35 % détenus par le CNES dans Arianespace, en charge de la commercialisation et de l’exploitation des systèmes de lancement spatiaux développés par l’Agence spatiale européenne.
Aujourd’hui, ASL est bel et bien sur la rampe de lancement. « En deux ans, nous avons réussi à mettre en place un nouveau schéma économique et organisationnel au sein de la filière des lanceurs spatiaux en Europe », se félicite Jocelyne Briec. Prochaine étape : le rachat par ASL des 35 % détenus par le CNES dans Arianespace, en charge de la commercialisation et de l’exploitation des systèmes de lancement spatiaux développés par l’Agence spatiale européenne. « Le but est de pouvoir rationaliser toute la chaîne, de la conception des fusées à leur lancement », souligne Edouard Eltvedt. L’opération a d’ores et déjà reçu le feu vert de la Commission européenne.
