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Le monde d’après : approche sociétale & potentielle percée des déontologues

Par Sophie Carole René-Worms, directrice juridique et compliance officer, membre du Cercle Montesquieu

Beaucoup disent qu’il faut changer l’état des choses car le monde ne peut pas tenir ainsi, l’impact environnemental du laisser-aller est tel qu’il faut agir. On croit difficile d’inverser la tendance quand la réponse fréquente à ceci est l’homme s’adaptera, il s’est toujours adapté, comme si de rien n’était. Or il est bon d’insister sur ce qui est juste et en ce sens le Conseil d’État vient de condamner l’État français sous astreinte à réparer le préjudice environnemental lié à la qualité de l’air.

Beaucoup disent qu’il faut changer l’état des choses car le monde ne peut pas tenir ainsi, l’impact environnemental du laisser-aller est tel qu’il faut agir. On croit difficile d’inverser la tendance quand la réponse fréquente à ceci est l’homme s’adaptera, il s’est toujours adapté, comme si de rien n’était. Or il est bon d’insister sur ce qui est juste et en ce sens le Conseil d’État vient de condamner l’État français sous astreinte à réparer le préjudice environnemental lié à la qualité de l’air.

En parallèle depuis des décennies des femmes émergent, parfois à la tête d’entités locales, d’instances européennes ou mondiales et c’est aussi une prémisse au changement, les études montrant que les sociétés performent mieux à long terme avec une femme à leur tête.

La Covid-19 est arrivée dans ce contexte et nous avons été contraints au changement, près de la moitié de l’humanité a été confinée et le télétravail est devenu usuel. De beaux plis ont été pris dans les sociétés pour rester ensemble malgré la distance : visioconférence, journal interne, cours de sport à domicile. En même temps nous savons que plus rien ne sera comme avant, il est prévu que de nombreuses sociétés ferment et que le chômage augmente.

Nous sommes à un point de bascule et allons choisir de repartir dans un sens, saisissons la chance d’améliorer ce qui existe. Parmi les professions de demain, l’une d’elles émerge depuis quelques années en solo ou accolée à un autre rôle : il s’agit du déontologue ou ethics & compliance officer. Cette fonction peut aider au renouveau et mobiliser autour d’un projet commun.

Ce rôle de déontologue existe de manière généralisée dans la fonction publique française depuis 2016, notre pays qui a vu naître la déclaration des droits de l’Homme et du citoyen et où le renouveau continue de se perpétuer avec le devoir de vigilance, la raison d’être des entreprises et les sociétés à mission.

Le déontologue peut contribuer à apporter une réponse nuancée, basée sur un travail collaboratif avec toutes les parties prenantes. Il dispose d’une souplesse d’approche bienvenue dans notre monde où de multiples facteurs sont à prendre en compte. Cette souplesse est moderne, participe à l’adaptation d’un monde changeant et s’accommode bien des standards en développement en France tels les modes alternatifs de règlement des litiges qui sont amenés à prendre de l’essor en situation Covid-19/post Covid-19 avec en plus de la médiation, la tierce-conciliation qui a été lancée par Paris Place de Droit.

Le déontologue est d’ailleurs contraint par la seule éthique qui est plus souple que la règle de droit, avec l’éthique précédant la règle avant qu’elle soit édictée puis la tempérant quand elle est en vigueur. C’est en quelque sorte un retour à l’equity du droit anglo-saxon que l’on pourrait traduire par ce qui est équitable et donc la réponse préférée d’un juriste cherchant l’équilibre.

Le déontologue est perçu comme une personne positive qui apporte des réponses, donc adjoindre la fonction d’ethics à celle de compliance officer peut aider à donner ses lettres de noblesse à la fonction conformité, parfois perçue comme aride et délicate à tenir en société. La fonction est proche de la responsabilité sociétale d’entreprise et peut aussi répondre aux aspirations des plus jeunes. C’est une fonction fédératrice qui évoque un vrai projet de société, qu’il s’agisse de développement durable, d’économie circulaire, de donner du sens, et qui permet de se retrouver autour de valeurs communes.

Pour donner un seul exemple qui parlera à tous et est à fort potentiel d’impact mondial, il y a le formidable terrain d’expérimentation que peut être Paris 2024, en réponse à l’appel aux gouvernements par l’Organisation Mondiale de la Santé et le Comité International Olympique d’inclure le sport dans les plans de relance.

Toute crise est salutaire car donne l’occasion de rebattre les cartes. On dit souvent que le changement se fait de l’intérieur, le déontologue peut largement y contribuer. ■

Cercle Montesquieu Sophie Carole René-Worms