L'AGENDA
Toutes les semaines, le meilleur des évènements, des rendez-vous et des publications à venir, sélectionnés pour vous, par la Lettre des Juristes d’Affaires.
À lire - Restructuration des associations, fondations et autres organismes à but non-lucratif
Les opérations de restructuration des associations, fondations et autres organismes à but non lucratif sont devenues courantes.
Néanmoins, leur complexité peut générer des risques tant juridiques, que fiscaux et/ou sociaux.
Neuf avocats du cabinet Delsol Avocats, sous la direction d’Alexis Becquart, associé coresponsable du département « Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social », Philippe Pacotte, associé coresponsable du département « Droit social – Protection sociale » et Emmanuel Sadorge, collaborateur au sein du département « Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social », ont contribué à la rédaction du premier ouvrage sur le sujet.
Le cabinet Delsol Avocats bénéficie d’une expertise dans la gestion de ce type d’opérations depuis plus de trente ans.
« Restructuration des organisations non lucratives », A. Becquart, P. Pacotte et E. Sadorge, 300 p., éd. Dalloz, coll. Juriscorpus, parution le 6 juin 2018.
Initiatives - Fonds documentaires juridiques des barreaux de Port-au-prince (Haïti) et Kinshasa (RDC)
Le cabinet Sagasser, en partenariat avec l’association Livres sans frontières, lance la première édition d’Iter Justicia, un projet destiné à soutenir les communautés juridiques d’Haïti et de République démocratique du Congo, affectées par le tremblement de terre qui a détruit Port-au-Prince et l’incendie qui a détruit la bibliothèque du barreau de Kinshasa.
Les avocats sont appelés à contribuer à ce projet en donnant leurs ouvrages juridiques, même d’occasion et en soutenant financièrement le projet grâce à leurs dons. L’argent récolté servira à acheminer les ouvrages dans les pays destinataires au deuxième semestre 2018, afin d’alimenter les bibliothèques locales et les barreaux. L’initiative sera, à terme, déployée vers d’autres pays francophones.
Informations : www.sagasser.com/iter-justicia