Loi Macron : 100 mots à connaître décryptés par Orrick
« Les 100 mots-clés de la loi Macron à l’usage des entrepreneurs » : tel est le titre de l'ouvrage que le cabinet d'avocats Orrick Rambaud Martel vient de publier. Objectif : rendre plus lisible la loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, souvent qualifiée de fourre-tout. "Les juristes s'accorderont aisément sur le fait que cette nouvelle coproduction gouvernementale et parlementaire ne laissera pas une trace immémoriale dans l'histoire de l'art législatif tant il s'agit d'un assemblage bigarré de dispositions hétéroclites" , reconnaît ainsi dans la préface Alain Pietrancosta, professeur à l'École de droit de la Sorbonne et consultant chez Orrick.
Opportunités
Impossible néanmoins de faire l'impasse sur ce texte, aux multiples impacts. "Les entrepreneurs, auxquels [les 308 articles du texte] s'adressent essentiellement, ne manqueront pas d'y déceler de nouvelles opportunités à saisir", poursuit Alain Pietrancosta. À condition qu'ils sachent les appréhender. De l’action en réparation aux zones touristiques internationales, en passant par le défenseur syndical, la facturation électronique ou les tribunaux de commerce spécialisés, l'ouvrage définit donc les termes essentiels du texte. « Grâce à cette centaine de balises posées, nous espérons faciliter la tâche du lecteur intéressé, en lui offrant de se repérer et naviguer plus sereinement à l’intérieur du labyrinthe législatif », commentent Anne-Sophie Kerfant et Jean-Luc Champy, associés d’Orrick Rambaud Martel.
L.G.